Fiche conseil · 6 min de lecture

Révision de prix par index BT : la méthode, et les trois erreurs qui coûtent cher

La révision de prix est la ligne que personne ne vérifie et que tout le monde conteste. Voici la méthode, le vocabulaire exact, et les trois erreurs qui reviennent dans neuf dossiers sur dix.

De quoi on parle exactement

Un marché de travaux signé en mars ne s'exécute pas aux prix de mars. Entre la signature et la dernière situation, le coût de la main-d'œuvre et des matériaux a bougé. La révision de prix est le mécanisme contractuel qui répercute cette évolution, à la hausse comme à la baisse.

Elle s'appuie sur des index BT, publiés mensuellement par l'INSEE. Le BT01 est l'index général « tous corps d'état » ; les sous-index — BT02, BT06, BT07, BT46, BT47 et les autres — correspondent chacun à une famille de travaux. Le marché dit lequel s'applique. S'il ne le dit pas, c'est déjà un problème.

Révision n'est pas actualisation

Les deux mots sont employés l'un pour l'autre dans la moitié des réunions de chantier, et ce ne sont pas les mêmes mécanismes.

L'actualisation corrige le prix avant le démarrage, lorsque le début d'exécution est différé de plusieurs mois après la remise de l'offre. Elle s'applique une fois, au départ, et fige un nouveau prix de base.

La révision s'applique pendant l'exécution, à chaque situation, en fonction du mois où les travaux ont réellement été faits.

Un marché peut prévoir les deux. Beaucoup n'en prévoient qu'un, et c'est la lecture du CCAP qui tranche — pas l'habitude de l'entreprise.

La formule, et ce que chaque terme veut dire

La forme la plus répandue est :

P = P₀ × ( a + b × BT / BT₀ )

• P₀ : le montant au prix du marché, avant révision.
• BT₀ : la valeur de l'index au mois de référence, appelé mois zéro ou m₀. Ce mois est défini au marché. C'est souvent le mois d'établissement des prix, qui n'est ni le mois de signature, ni le mois de démarrage.
• BT : la valeur de l'index au mois d'exécution des travaux facturés.
• a : la partie fixe, non révisable. Classiquement 0,125 ou 0,15, parfois nulle.
• b : la partie révisable, telle que a + b = 1.

Une partie fixe de 0,15 signifie que 15 % du montant ne bouge jamais, et que la variation de l'index ne s'applique qu'aux 85 % restants. Ce détail change le résultat d'un bon tiers sur un chantier long.

Index provisoire, index définitif, et la régularisation que personne ne fait

Voilà le point qui provoque le plus de litiges. Les index BT sont publiés avec plusieurs mois de décalage. Au moment de monter la situation du mois courant, l'index de ce mois-là n'existe pas encore.

La pratique admise est d'appliquer le dernier index publié, en le mentionnant comme provisoire sur la situation, puis de régulariser lorsque l'index définitif paraît. Cette régularisation est due des deux côtés : elle peut jouer en faveur de l'entreprise comme du maître d'ouvrage.

Dans les faits, elle est oubliée une fois sur deux. Sur un chantier de dix-huit mois, l'écart cumulé se chiffre facilement en milliers d'euros, et il réapparaît au décompte général et définitif — au pire moment, quand les relations sont déjà tendues.

Les trois erreurs qui reviennent

1. Se tromper de mois de référence

Prendre le mois de signature du marché au lieu du mois d'établissement des prix indiqué au CCAP. L'écart entre les deux est souvent de trois à six mois, et il se répercute sur toutes les situations du chantier. C'est l'erreur la plus coûteuse parce qu'elle est systématique.

2. Réviser sur le mois de la situation au lieu du mois d'exécution

Une situation émise début juin couvre les travaux de mai. L'index applicable est celui de mai. Décaler d'un mois paraît anodin ; sur une période d'inflation marquée, ça ne l'est pas, et un maître d'œuvre attentif le relèvera.

3. Appliquer la révision au montant cumulé au lieu du montant du mois

Chaque tranche de travaux doit être révisée avec l'index du mois où elle a été exécutée. Réviser le cumul avec l'index du dernier mois revient à appliquer rétroactivement une hausse à des travaux déjà payés. C'est faux, et c'est détectable en deux minutes par qui sait lire une situation.

Public et privé : ce n'est pas le même cadre

En marché public, les modalités de variation des prix figurent au CCAP et s'inscrivent dans le cadre du CCAG Travaux. Les prix fermes non actualisables sont encadrés, et pour les marchés d'une certaine durée la variation est en principe prévue.

En marché privé, la référence usuelle est la norme NF P03-001, à condition que le marché s'y réfère expressément. Sans clause de révision, le prix reste ferme : aucune hausse d'index ne crée de droit à révision. C'est une déconvenue classique chez les entreprises qui découvrent la question au bout de huit mois de chantier.

Ce qu'il faut garder

• Relire la clause de variation des prix avant la première situation, pas après la troisième.
• Noter le mois de référence et le ou les index applicables dans le dossier, une bonne fois.
• Indiquer sur chaque situation l'index utilisé et son caractère provisoire ou définitif.
• Tenir une ligne de régularisation ouverte jusqu'au décompte définitif.

Cette fiche est un repère méthodologique rédigé à partir de la pratique de chantier. Elle ne constitue ni un conseil juridique, ni un conseil comptable, et ne dispense pas de lire les pièces de votre marché ni de consulter un professionnel compétent sur votre situation.